Assurance

L’USEP a souscrit un contrat d’assurance auprès de la MAIF (Raqvam Associations & Collectivités) afin de couvrir, via la licence USEP, l’ensemble des activités organisées par la fédération, ses comités départementaux et régionaux, ainsi que ses associations affiliées.

• Télécharger la notice d’informations

Ce contrat inclut notamment les garanties suivantes : responsabilité civile, individuelle accident, assistance, protection juridique et accompagnement des victimes de violences.

Concrètement, la part assurantielle des licences sportives USEP ne change pas et reste intégrée au coût de la licence individuelle. Vous pouvez retrouver l’ensemble des garanties de chaque contrat ci-dessous

• Télécharger les garanties accordées

Contrat d’établissement

Pour les écoles qui le souhaitent, vous pouvez disposer d’un contrat d’établissement qui couvre les activités organisées par l’école (partie extension dans le tableau des garanties). 

• Vérifier la volonté de l’école ou des écoles de l’association de bénéficier du contrat (par exemple via le bordereau de souscription)
• Dans les sections de l’association, renseigner les données déclaratives pour chaque école concernée (nombre d’élèves, nombre d’enfants licenciés) :

Par défaut, si aucune donnée n’est renseignée → l’école ne bénéficiera pas du contrat ;

Si le nombre d’enfants licenciés est identique au nombre d’élèves → possibilité de bénéficier du contrat sans cotisation supplémentaire ou de ne pas en bénéficier ;

Si le nombre d’enfants licenciés est inférieur au nombre d’élèves → possibilité de bénéficier du contrat avec cotisation supplémentaire (80 centimes de supplément pour les non-licenciés) ou de ne pas en bénéficier.

Cette démarche est indépendante de la saisie nominative des licences individuelles.

Dans le module de facturation, le produit correspondant à la cotisation supplémentaire sera automatiquement ajouté.

• Télécharger La souscription contrat d’établissement

Assurance complémentaire

Enfin, comme toutes les fédérations sportives, nous avons l’obligation de proposer à celles et ceux qui le souhaitent une complémentaire assurantielle en termes de dommages corporels. Cette option payante et non obligatoire, nommée IA Sport + offre une couverture plus avantageuse en cas d’incident dans le cadre des activités USEP.

• Télécharger La notice individuelle dommages corporels IA Sport +

L’ensemble des activités organisées dans le cadre associatif est garanti, assurant ainsi un encadrement sécurisé et conforme aux valeurs de l’École publique.